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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N
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LOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOFT
DECOFRANCE S.N. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94508646
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque LOFT

Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N domicilié(e) 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 925 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOFT est expirée depuis le 23 février 2004.

DECOFRANCE S.N a également déposé les autres marques suivantes : DECOCHOC , PAUL DUMAS , SOIES INDIENNES , CARMINA , COMPOSITION , FLEUR DE SOIE , HAUTS DE FRANCE , SILKOFRANCE , IMPRESSIONS DU LANDY , SILKODUPLEX


DECOFRANCE S.N. Société Anonyme - 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France - SIREN 382925329


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 1 juillet 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°203220 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 2 mars 1995 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°182662 - Publication au BOPI 1995-03-02

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers peints